Politique et vie privée
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Conditions générales de CrafTech Factory
CrafTechFactory souhaite offrir à ses clients la meilleure expérience d'achat possible.
C'est pourquoi nous pensons que notre politique se doit d'être juste,
claire et transparente. Continuez votre lecture pour la consulter et
contactez-nous si vous avez des questions.
Conditions générales CrafTechFactory
Les
présentes conditions générales (« les Conditions ») s'appliquent à
toute commande passée chez CrafTechFactory par un consommateur.
Prix
Tous
les prix indiqués sont exprimés en EUROS, ils incluent toujours la TVA
et tous les autres impôts et taxes que le client doit supporter
obligatoirement.
Lorsque des frais de livraison, de réservation ou d'administration sont imputés, ceux-ci sont indiqués séparément.
L'indication
de prix porte exclusivement sur les articles tels qu'ils sont décrits
littéralement. Les photos annexées sont données à titre illustratif et
peuvent contenir des éléments non inclus dans le prix.
Offre
Le
catalogue en ligne a été composé avec le plus grand soin, mais il n'est
pas exclu que les informations présentées soient incomplètes,
comprennent des erreurs matérielles ou qu'elles ne soient pas à jour.
Des oublis ou erreurs manifestes dans l'offre n'engagent nullement
CrafTechFactory. Par rapport au caractère exact et complet des informations
présentées, CrafTechFactory est seulement tenu à une obligation de moyens.
CrafTechFactory n'est en aucun cas responsable ou engagée en cas d'erreurs
matérielles manifestes, de fautes de mise en page ou d'impression. Nous
prions le Client qui a des demandes spécifiques, par exemple par rapport
aux dimensions, à la couleur, à la disponibilité, au délai ou aux
modalités de livraison, de nous contacter au préalable L'offre est
toujours valable jusqu'à épuisement du stock et CrafTechFactory peut à tout
moment l'adapter ou la retirer. CrafTechFactory ne peut pas être tenu pour
responsable de l'indisponibilité d'un produit. Si une offre a une durée
de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela est
explicitement indiqué.
Comment puis-je payer ma commande ?
Lorsque
votre facture est émise, vous pouvez payer par virement bancaire. Les
services et produits sont payables avant la livraison proprement dite.
Quand et comment ma commande sera-t-elle expédiée ?
Si
tous les produits que vous avez commandés sont de stock, votre commande
sera généralement expédiée dans les 3 jours ouvrables. Nous expédions
nos commandes par le service de livraison le plus approprié (p. ex.
bpost ou livraison par nos soins)
Quels sont les frais d'expédition ?
Ils
se basent sur le poids et les dimensions de la commande. Vous pouvez
trouver des informations complémentaires sur les différents tarifs sur
Bpost.
Sauf convention contraire ou
contre-indication formelle, les marchandises sont livrées au domicile du
Client au plus tard dans les 30 jours de la réception de la commande et
du paiement.
Le Client est tenu de
signaler immédiatement à CrafTechFactory, dans les 24 heures et par écrit,
tout dommage apparent et/ou manquement qualitatif affectant un article,
ainsi que toute non-conformité ou autre négligence constatée lors de la
livraison.
Réserve de propriété
Tant que le Client n'a pas payé intégralement les articles livrés, ceux-ci demeurent la propriété exclusive de CrafTechFactory.
Droit de rétractation
Le Client ne peut pas exercer le droit de révocation pour :
Des contrats de services dès que l'exécution a commencé ;
La
livraison d'articles fabriqués suivant les spécifications du client, ou
qui sont clairement destinés à une personne spécifique ;
Garantie
Conformément
à la loi du 1er septembre 2004 relative à la protection des
consommateurs en cas de vente de biens de consommation, le consommateur
dispose de droits légaux. Cette garantie légale s'applique à partir de
la date de livraison au premier propriétaire. Toute garantie commerciale
laisse subsister ces droits. Cela signifie qu'en cas de défauts sur
l'article jusqu'à 2 ans après la livraison, cet article sera réparé ou
remplacé gratuitement. Dans la mesure où cela est possible et
raisonnable, vous avez le choix entre la réparation ou le remplacement.
Si la réparation ou le remplacement est excessif ou impossible ou ne
peut pas être effectué dans un délai raisonnable, vous avez le droit
d'exiger une réduction de prix ou la résiliation du contrat de vente. Si
le défaut se manifeste dans les 6 mois suivant la livraison, cela
signifie que le produit était défectueux avant la livraison, à moins que
nous ne puissions prouver le contraire. Après 6 mois, vous devrez
prouver que le défaut était déjà présent lors de la livraison. Cette
garantie légale s'applique à compter de la date de livraison au premier
propriétaire. Toute garantie commerciale n'affecte pas ces droits. Pour
pouvoir invoquer la garantie, le Client doit pouvoir présenter une
preuve d'achat. Il est conseillé aux Clients de conserver l'emballage
d'origine des marchandises. En cas de constat d'un vice, le Client doit
avertir CrafTechFactory le plus rapidement possible. Le Client doit en tout
cas signaler tout vice dans un délai de 2 mois à partir de son constat.
Passé ce délai, tout droit à réparation ou remplacement deviendra caduc.
La garantie légale n'est jamais applicable à des vices résultant
d'accidents, de négligences, de chutes, d'une utilisation de l'article
en violation de l'objet pour lequel il a été conçu, de non-respect des
instructions d'utilisation ou du manuel, d'adaptations ou de
modifications apportées à l'article, d'utilisation sans précaution, de
mauvais entretien ou de toute autre utilisation anormale ou incorrecte.
Les défauts qui se manifestent après une période de 6 mois à partir de
la date de l'achat, le cas échéant de la livraison, sont réputés ne pas
constituer des vices cachés, sauf preuve contraire apportée par le
Client. Comme nous tenons à offrir à nos clients un service optimum,
nous trouvons important que vous nous signaliez que vous n'êtes pas
satisfaits de notre service. Faites-le le plus rapidement possible,
notamment pour limiter des dommages éventuels. D'après la loi, une
réclamation est notifiée à temps si elle intervient dans les 2 mois de
la découverte du vice. Il est de votre intérêt de notifier vos
réclamations par écrit. Si des dommages sont constatés sur votre
produit, le droit de remplacement du produit par un nouveau produit
n'est pas possible. Les produits endommagés ne seront réparés, remplacés
que par le fabricant ou le distributeur. Le produit sera testé sur la
base de la description de la réclamation que vous aurez donnée. La
garantie est accordée sous réserve d'un contrôle technique du produit.
Si le produit ne semble pas défectueux ou ne peut pas être traité dans
le cadre de la garantie pour d'autres raisons, nous serons obligés de
vous facturer les frais de recherche et les éventuels frais de port. Nos
conditions générales de livraison et de vente s'appliquent à cette
commande de service.
CrafTechFactory garantit qu'au moment de la livraison, les Produits seront conformes aux quantités et types convenus et aux spécifications de produits applicables telles que définies dans le Contrat, compte tenu de ce qui suit.
La garantie relative aux spécifications du produit est limitée à la garantie fournie par le fabricant/fournisseur(s). CrafTechFactory ne fournit dès lors jamais au Client une garantie supérieure à celle fournie par le fabricant/fournisseur(s). Cette garantie ne couvre que les défauts substantiels des Produits qui rendent impossible une utilisation normale. CrafTechFactory détermine, également en fonction de la configuration du fabricant/fournisseur(s), si la garantie sera fournie par l'intermédiaire du fournisseur ou directement par le fabricant.
La garantie visée dans cet article signifie que, à la seule discrétion de CrafTechFactory, les Produits manquants seront encore livrés, les Produits défectueux (ou des parties de ceux-ci) seront remplacés ou réparés (dans la mesure où les Produits et/ou les parties sont encore disponibles chez le fabricant/fournisseur(s)), ou repris et la facture correspondante sera créditée, ainsi que les frais liés au retour des Produits. En aucun cas CrafTechFactory ne pourra être tenue responsable de toute autre obligation, y compris le remboursement d'autres frais, dommages et/ou intérêts.
Toute demande de garantie introduite par le Client concernant les Produits doit être signalée soit au fabricant ou soit à CrafTechFactory. Dès la notification d'une telle demande de garantie, CrafTechFactory informera le Client concernant la procédure du fabricant/fournisseur(s) des produits qui sera appliquée, à savoir : 1) traitement direct avec le Client, auquel cas, le Client devra traiter directement avec le fabricant/fournisseur(s) ; 2) fourniture par CrafTechFactory d'un numéro d'autorisation de retour d'article (RMA) au Client, auquel cas le Client devra retourner les articles à CrafTechFactory dans leur emballage d’origine non marqué, avec les détails du numéro RMA et le nom et l'adresse du Client. Si CrafTechFactory a donné au Client un numéro de RMA, CrafTechFactory n'enverra aucun article de remplacement au Client tant que le produit original n'aura pas été renvoyé. Le Client est tenu de suivre toutes les directives et instructions. Dans la communication relative à la demande de garantie, le Client doit toujours indiquer le numéro RMA.
La documentation (dont les brochures), les clauses de non-responsabilité, les conseils sur l'utilisation et la qualité des produits fournis, ainsi que d'autres conseils et orientations sont établis ou fournis par CrafTechFactory au mieux de ses connaissances et de ses capacités. CrafTechFactory ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité des informations ainsi obtenues et ne peut en aucun cas être tenu responsable envers le Client.
Les autres conditions et garanties concernant la qualité ou l'adéquation à l'usage prévu des Produits, séparément ou avec d'autres matériaux, ne sont applicables que si les Parties en sont convenues par écrit.
Toute demande de garantie sera nulle si le Client, sans l'accord écrit préalable de CrafTechFactory, traite ou modifie les produits fournis ou utilise les produits de manière non conforme aux instructions d'utilisation ou de manière inappropriée, ou permet que les produits soient utilisés ou autorisés à être utilisés de manière inappropriée.
Sanctions en cas de défaut de paiement
CrafTechFactory a le droit de ne pas procéder à la livraison tant que le paiement n'a pas été effectué.
Remise en cause de la validité - non-renonciation
Si
une disposition des présentes Conditions est déclarée non valide,
illégale ou nulle, cela ne remettra nullement en cause la validité, la
légalité et l'applicabilité des autres dispositions.
Si
CrafTechFactory néglige à un moment quelconque d'imposer le respect de l'un
des droits énumérés dans les présentes Conditions, ou d'exercer l'un de
ces droits quelconques, cela ne pourra jamais être assimilé à une
renonciation à une telle disposition et n'affectera jamais la validité
de ces droits.
Preuve
Le Client accepte que des communications électroniques et des backups puissent servir de preuve.
Droit applicable – Litiges
Le droit belge est d'application, à l'exception des dispositions de droit international privé en matière de droit applicable.
En cas de vente physique, les tribunaux du siège social CrafTechFactory sont compétents pour connaître de litiges judiciaires.
Nous respectons la législation relative au RGPD. Vos données ne seront jamais transmises et resteront uniquement consignées dans la facturation.“Obligations relatives à la comptabilité” Rec.30;Art.7(1)(c), Respect des obligations légales – Les entreprises étant obligées de déclarer leurs taxes et de garder leurs bilans financiers pendant un certain temps.
Politique de Confidentialité de CrafTechFactory
Dernière mise à jour : [15/03/2024]
Chez CrafTechFactory, nous accordons une grande importance à la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité a été élaborée pour vous informer sur la manière dont nous collectons, utilisons, partageons et protégeons vos informations. En utilisant notre site web, vous acceptez les termes de cette politique.
1. Collecte de Données Personnelles
Nous collectons des données personnelles lorsque vous visitez notre site web, faites un achat ou utilisez nos services. Les données que nous pouvons collecter incluent, sans s'y limiter : votre nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse IP, informations de paiement, et toute autre information que vous choisissez de nous fournir.
2. Utilisation des Données Personnelles
Nous utilisons vos données personnelles pour les finalités suivantes :
Traiter vos commandes et fournir nos services.
Vous contacter en cas de besoin.
Personnaliser votre expérience sur notre site web.
Vous envoyer des informations sur nos produits, services, et promotions, avec votre consentement préalable.
Analyser l'utilisation de notre site web pour améliorer nos produits et services.
3. Partage de Données Personnelles
Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers sans votre consentement, sauf lorsque cela est nécessaire pour fournir nos services (par exemple, avec des prestataires de services de paiement) ou lorsque la loi l'exige.
4. Protection des Données Personnelles
Nous prenons des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données personnelles contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction. Cependant, il est important de noter qu'aucune méthode de transmission sur Internet ni de stockage électronique n'est totalement sécurisée, et nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de vos données.
5. Cookies et Technologies Similaires
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6. Vos Droits
Conformément au RGPD belge, vous avez le droit d'accéder à vos données personnelles, de les corriger, de les supprimer ou de vous opposer à leur traitement. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant.
7. Modifications de la Politique de Confidentialité
Nous nous réservons le droit de mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, avec la date de la dernière mise à jour.
8. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre politique de confidentialité, veuillez nous contacter.
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La garantie est automatiquement annulée en cas d'altération, de réparation ou de modification par un tiers non autorisé.
En cas de défaillance logicielle ou matérielle, nous ne sommes nullement tenus de remplacer, de réinstaller ou de rembourser le logiciel perdu, endommagé ou corrompu. La présente disposition s'applique uniquement aux logiciels que nous vous avons fournis gratuitement et aux logiciels tiers que vous avez installés.
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Nous ne pouvons être tenus responsables de la perte de données et nous ne sommes pas tenus de vous rappeler de sauvegarder vos données. Vos données relèvent de votre responsabilité : à vous de prendre toutes les précautions nécessaires pour les récupérer en cas de perte. Nous pouvons formater ou remplacer des disques durs qui nous sont retournés sous garantie, indépendamment de toute correspondance indiquant le contraire.
Lorsque nous vous demandons des informations pour vous fournir des Produits ou Services, vous acceptez de nous fournir des informations exactes et complètes.
Récupération de données :
Le Client souhaite bénéficier de prestations d’analyse et, en fonction du résultat de cette analyse, des prestations de récupération de données. Tous les produits et services fournis dans le cadre d’une Mission particulière, et comprenant, sans restriction, l’analyse, le diagnostic, la récupération, la reconstruction et/ou la restitution des données, seront régis par les présentes conditions.
Selon les termes et conditions du présent contrat, le Client confie à CrafTechFactory la mission de
• réaliser la prestation de diagnostic, comprenant, notamment, l’examen, l’évaluation et l’analyse technique du support de stockage de données confié par le Client à CrafTechFactory.
• réaliser, après communication des résultats de la phase de diagnostic au Client, et après accord de ce dernier, la prestation de récupération, reconstruction et/ou restitution des données, et ce dans les conditions fixées par CrafTechFactory lors de la communication des résultats du diagnostic au Client.
Le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition(s) générale(s) ou spécifique(s) figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer au contrat.
Le Client s’engage à adresser avec le support de stockage endommagé, contenant les données à récupérer, le bon de commande de diagnostic dûment complété et signé par le Client.
Les délais de livraison indiqués sur le devis sont donnés de bonne foi mais seulement à titre indicatif et ne constitue pas un engagement ferme.
CrafTechFactory fournira ses meilleurs efforts pour l’exécution des prestations de récupération et/ou reconstruction des données selon les modalités et les conditions financières figurant sur le devis.
A l’issue de cette prestation, et sous réserve de la récupération des données du Client, ces données seront expédiée au Client sur le support déterminé dans le devis.
Le Client garanti et déclare à CrafTechFactory :
• être le légitime propriétaire, et/ou détenir le droit d’être en possession des supports de stockages, du matériel, et de l’ensemble des données fournis
• être titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle des données figurant sur son support
• être titulaire de l’ensemble des autorisations nécessaires à la réalisation des prestations par CrafTechFactory.
Le Client défendra à ses frais, indemnisera et garantira CrafTechFactory contre tous dommages et intérêts ou frais qui pourraient s’ensuivre et paiera tous les frais, dommages et intérêts ou frais légaux et dépens adjugés contre CrafTechFactory et résultant d’une violation de ce paragraphe.
Le Client reconnaît que son matériel et/ou ses données sont d’ores et déjà dans un état endommagé et accepte sans réserve que les efforts de CrafTechFactory pour la préparation et l’exécution des prestations de la mission peuvent avoir pour conséquence la destruction du matériel, la perte des données ou un endommagement supplémentaire de ces derniers. CrafTechFactory décline toute responsabilité pour tout dommage supplémentaire éventuellement infligé au matériel et/ou aux données du Client, et pour les garanties des supports ou équipements pouvant s’en trouver annulées lors de ses tentatives d’exécution complète de la mission.
CrafTechFactory utilisera toute information ou toute donnée fournie avec, stockée sur, ou récupérée des supports et/ou équipements confiés par le Client uniquement afin de mener à bien sa mission et s’engage à garder l’information du Client dans la plus stricte confidentialité.
Il est possible que CrafTechFactory confie la réalisation de tout ou partie des prestations de diagnostic et/ou de récupération de données à d’autres sociétés employant des techniques supérieures.
CrafTechFactory ne peut garantir une récupération des données à 100% mais fournira le maximum pour une récupération efficiente, et optimale.
Le diagnostic est gratuit. En cas d'échec, le travail est gratuit.
Nous entendons par échec, que nous ne puissions récupérer aucun fichier, que le disque est trop endommagé ou illisible.
Des
fichiers endommagés ou non retrouvés parmi un résultat de récupération
élevé sera discuté et ne constitue pas un échec en l'état.
Des frais pourront être facturés.